ASTRAEOS Admin›Collecte de documents

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Sarah KAUFMANN

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Étape 03 · Collecte de documents

Marc DELORME

11 rubriques ouvertesautomatiquement par l'IA selon le DCI

100%

Composition de la collecte·286 pièces sur 286

Le moteur conditionnel a pré-sélectionné les pièces pertinentes selon le DCI · ajustez à la main avant l'envoi.

Destinataire

E-mail (optionnel · sinon lien de dépôt)

Situation du foyer

Faits dérivés du DCI

Coché = oui · décoché = non · ambre = à confirmer. La liste de pièces se recalcule à chaque bascule.

Identité et situation familiale

Budget / revenus

Fiscalité

Patrimoine professionnel

Immobilier

Actifs financiers

Passifs et créances

Retraite

Mutuelle et prévoyance

Succession et donation

Informations complémentaires

Pièces du thème20/20

Pièce d’identité du clientDocumentPièce d’identité du conjoint, partenaire ou concubinDocumentPièce d’identité de l’enfantDocumentLivret de familleDocumentUne personne du foyer est-elle en situation de handicap ?Sans justificatifJustificatif de handicap du client, du conjoint ou d’un enfantDocumentJustificatif de domicile récentDocumentAdresse, téléphone et e-mail du clientSans justificatifAdresse, téléphone et e-mail du conjoint, partenaire ou concubinSans justificatifSituation familiale actuelle du client ou du coupleSans justificatifContrat de mariageDocumentAvenant ou modification du contrat de mariageDocumentConvention de PACSDocumentJugement ou convention de divorce du clientDocumentJugement ou convention de divorce du conjointDocumentL’enfant est-il issu du client, du conjoint, du couple ou d’une autre union ?Sans justificatifL’enfant est-il adopté ?Sans justificatifJugement d’adoption ou acte établissant l’adoption de l’enfantDocumentL’enfant est-il décédé ?Sans justificatifDocuments relatifs à une mesure de protectionDocument

Revenus salariaux4/4

Bulletin de salaire du client au 31 décembre de l’année précédenteDocumentBulletin de salaire du conjoint au 31 décembre de l’année précédenteDocumentTrois derniers bulletins de salaire du clientDocumentTrois derniers bulletins de salaire du conjointDocument

Revenus de gérance2/2

Attestation de rémunération de gérance ou mandat social du clientDocumentAttestation de rémunération de gérance ou mandat social du conjointDocument

Revenus non salariés4/4

Attestation URSSAF du clientDocumentAttestation URSSAF du conjointDocumentAttestation de chiffre d’affaires ou recettes du clientDocumentAttestation de chiffre d’affaires ou recettes du conjointDocument

Dividendes2/2

Relevés de dividendes perçus par le clientDocumentRelevés de dividendes perçus par le conjointDocument

Revenus financiers1/1

IFU relatifs aux revenus financiers du foyerDocument

Pensions de retraite2/2

Bulletins ou attestations de pension retraite du clientDocumentBulletins ou attestations de pension retraite du conjointDocument

Indemnités chômage2/2

Attestation France Travail ou indemnités chômage du clientDocumentAttestation France Travail ou indemnités chômage du conjointDocument

Train de vie1/1

Quel est le train de vie annuel estimé du foyer, hors crédits et hors impôts ?Sans justificatif

Épargne1/1

Le foyer réalise-t-il un effort d’épargne régulier ?Sans justificatif

Charges récurrentes3/3

Le foyer verse-t-il des pensions, prestations compensatoires ou aides familiales régulières ?Sans justificatifJugement, convention ou accord relatif à pension alimentaireDocumentJugement ou convention relatif à prestation compensatoireDocument

Projets de flux2/2

Le foyer anticipe-t-il une dépense importante à court ou moyen terme ?Sans justificatifLe foyer anticipe-t-il une rentrée d’argent importante à court ou moyen terme ?Sans justificatif

Pièces du thème17/17

Trois derniers avis d’impôt sur le revenuDocumentDernière déclaration 2042DocumentDéclaration 2042-CDocumentDéclaration 2047DocumentDéclaration 2074DocumentDéclaration 2044DocumentDéclaration 2031DocumentDéclaration 2035DocumentDéclaration 2042-RICIDocumentLe foyer anticipe-t-il une évolution significative de ses réductions ou crédits d’impôt ?Sans justificatifJustificatifs de dispositifs fiscaux immobiliersDocumentUn enfant majeur est-il rattaché fiscalement ou aidé financièrement ?Sans justificatifDéclaration IFI / 2042-IFIDocumentAvis IFIDocumentLe foyer a-t-il une situation internationale, une résidence à l’étranger ou des revenus étrangers ?Sans justificatifAvis d’imposition étranger ou justificatif fiscal étrangerDocumentLe foyer dispose-t-il de comptes, contrats ou actifs financiers à l’étranger ?Sans justificatif

Activité d'exploitation11/11

Extrait INSEE / SIRENEDocumentAttestation URSSAFDocumentAttestation de chiffre d’affaires ou recettesDocumentLiasse fiscaleDocumentBilan comptable et compte de résultatDocumentDéclaration 2031DocumentDéclaration 2035DocumentJustificatif d’inscription à l’ordre ou registre professionnelDocumentContrats d’assurance professionnelleDocumentLe client envisage-t-il de poursuivre, céder, transmettre ou cesser l’activité ?Sans justificatifAttestation de valorisation de l’activitéDocument

Société civile15/15

Extrait Kbis ou justificatif d’immatriculation de la société civileDocumentStatuts à jour de la société civileDocumentPacte d’associés ou convention extrastatutaireDocumentRegistre des associés ou mouvements de titresDocumentDeux derniers bilans, comptes annuels et liasses fiscalesDocumentDeux derniers PV d’AG ou AGEDocumentLettre de mission de l’expert-comptableDocumentDernier relevé bancaire de la sociétéDocumentConvention de trésorerieDocumentContrat de capitalisation, CAT, dépôt ou placement de trésorerie détenu par la sociétéDocumentContrats d’assurance homme-clé ou assurances croiséesDocumentAttestation de valorisation par professionnelDocumentActes de donation ou cession de partsDocumentDocuments relatifs à l’intégration fiscale ou groupeDocumentLe client envisage-t-il de conserver, transmettre, céder ou réorganiser la société ?Sans justificatif

Société commerciale15/15

Extrait Kbis de la société commercialeDocumentStatuts à jour de la société commercialeDocumentPacte d’associés ou pacte d’actionnairesDocumentDeux derniers bilans, comptes annuels et liasses fiscalesDocumentDeux derniers PV d’AGO et AGEDocumentLettre de mission de l’expert-comptableDocumentTrois derniers relevés bancaires professionnelsDocumentAttestation de valorisation par expert ou professionnelDocumentConvention de trésorerieDocumentContrats de placement de trésorerieDocumentContrats RC professionnelle, homme-clé, mutuelle, prévoyance ou retraite collectiveDocumentAccords d’intéressement, participation ou abondementDocumentActes de donation ou cession de titresDocumentDocuments relatifs à l’intégration fiscale ou au groupeDocumentLe client envisage-t-il de poursuivre, céder, transmettre, ouvrir le capital ou partir avant la retraite ?Sans justificatif

Logement d'usage23/23

Le foyer est-il propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit de son logement d'usage ?Sans justificatifActe authentique d'acquisition du bien d'usageDocumentTitre de propriété ou attestation immobilièreDocumentBail d'habitation du logement d'usageDocumentSi occupation gratuite, qui met le bien à disposition du foyer ?Sans justificatifConvention d'occupation gratuite ou mise à disposition écriteDocumentStatuts de SCI ou société détentrice du bien d'usageDocumentConvention d'indivisionDocumentActe de donation ou donation-partage du bien d'usageDocumentDéclaration de succession ou attestation immobilière successoraleDocumentLa vente s'est-elle faite avec agence immobilière ou chasseur immobilier ?Sans justificatifDPE du bien d'usageDocumentEstimation immobilière professionnelle de moins de six moisDocumentValeur estimée par le clientSans justificatifLe bien génère-t-il des loyers, indemnités ou remboursements de charges ?Sans justificatifBail ou convention de mise à disposition partielleDocumentContrat d'assurance habitation, MRH ou PNODocumentMontant annuel de cotisation d'assurance habitation, MRH ou PNOSans justificatifDernier avis de taxe foncièreDocumentDernier avis de taxe d'habitation ou taxe résidence secondaireDocumentAvis de CFE lié au bienDocumentAppels de charges de copropriétéDocumentLe client envisage-t-il de vendre ce bien ?Sans justificatif

Immobilier locatif37/37

DPE du bien locatifDocumentDétail des immobilisations ou amortissements (bilan LMP/LMNP ou société d'exploitation)DocumentEstimation immobilière professionnelle de moins de six moisDocumentValeur estimée par le clientSans justificatifLe client envisage-t-il de vendre le bien locatif ?Sans justificatifActe authentique d'acquisition du bien locatifDocumentTitre de propriété ou attestation immobilièreDocumentLe bien est-il actuellement loué ou vacant ?Sans justificatifQuel est le mode d'exploitation du bien ?Sans justificatifBail locatif en coursDocumentÉtat locatif ou relevé de gestion locativeDocumentMandat de gestion locativeDocumentAvenants au bailDocumentMontant actuel du loyer hors charges et charges facturées au locataireSans justificatifL'indexation prévue au bail est-elle appliquée ?Sans justificatifJustificatif ou source du loyer de référence applicableDocumentLes charges sont-elles facturées au forfait ou en provisions ?Sans justificatifDécompte de charges locatives ou relevé de gestionDocumentLa TEOM est-elle récupérée auprès du locataire ?Sans justificatifBail commercial ou professionnelDocumentBail notariéDocumentLa taxe foncière et les principales charges sont-elles refacturées au preneur ?Sans justificatifActe de cautionnementDocumentContrat d'assurance loyers impayésDocumentJustificatif de garantie VisaleDocumentContrat d'assurance PNODocumentMontant annuel de cotisation PNOSans justificatifLe bien est il géré par une agence ou une conciergerie ?Sans justificatifContrat / mandat de gestion par agence / conciergerieDocumentDernier avis de taxe foncièreDocumentAvis de CFE lié au bien ou à l'activité locativeDocumentAppels de charges de copropriétéDocumentFrais comptables liés au bien ?Sans justificatifMontant annuel estimé d'entretien, maintenance, petits travaux et charges diversesSans justificatifDéclarations fiscales liées au bien locatifDocumentIFU ou attestation fiscale de gestionnaireDocumentEngagement locatif ou justificatifs du dispositif fiscalDocument

Travaux5/5

Des travaux ont-ils été réalisés depuis l'acquisition ou l'entrée dans le patrimoine ?Sans justificatifLes travaux réalisés sont-ils justifiés par factures ?Sans justificatifLes travaux ont-ils déjà été déduits fiscalement ?Sans justificatifDes travaux ont-ils été réalisés sur le bien locatif depuis l'acquisition ?Sans justificatifLes travaux sont-ils justifiés par factures ?Sans justificatif

Crédit immobilier7/7

Offre de prêt immobilier initialeDocumentAvenants au prêt immobilierDocumentDernier tableau d'amortissement actualiséDocumentConditions générales du prêtDocumentLe client envisage-t-il un remboursement anticipé, une vente ou une renégociation ?Sans justificatifNotice, certificat d'adhésion ou contrat d'assurance emprunteurDocumentContrat de délégation d'assuranceDocument

SCPI10/10

Bulletin de souscription des parts de SCPIDocumentAttestation de propriété, relevé associé ou relevé annuel SCPIDocumentIFU SCPIDocumentRapport annuel ou bulletin trimestriel de la SCPIDocumentFiche Quantalys de la SCPIDocumentConvention de démembrement des parts de SCPIDocumentOffre de prêt finançant les parts de SCPIDocumentTableau d'amortissement du prêt SCPIDocumentContrat de nantissement des parts de SCPIDocumentLe client envisage-t-il de conserver, céder ou renforcer ses parts de SCPI ?Sans justificatif

Comptes bancaires4/4

Comptes bancaires détenues et montantsSans justificatifRelevés de comptes courants récentsDocumentRelevés de livrets réglementés ou comptes sur livretDocumentRelevés de comptes à terme ou dépôts à termeDocument

Support financier6/6

Contrat de souscription du support financierDocumentRelevé de situation récent du support financierDocumentRelevé annuel du support financierDocumentHistorique des versements et retraitsDocumentRelevé de performances historiquesDocumentConditions tarifaires du contrat ou de l’enveloppeDocument

Assurance-vie et capitalisation7/7

Contrat d’assurance-vieDocumentContrat de capitalisationDocumentClause bénéficiaire assurance-vieDocumentAvenant de clause bénéficiaireDocumentHistorique des primes versées avant et après le 27 septembre 2017DocumentHistorique des primes versées avant et après 70 ansDocumentQuelle est l’origine des fonds versés sur le contrat ?Sans justificatif

PEA et compte-titres4/4

Contrat d’ouverture PEA ou PEA-PMEDocumentRelevé de portefeuille PEA, PEA-PME ou CTODocumentHistorique des opérations PEA, PEA-PME ou CTODocumentIFU compte-titres ou PEADocument

Épargne retraite4/4

Contrat PER, PERP, Madelin, article 83, article 82, Préfon ou autre retraiteDocumentRelevé de situation du dispositif retraiteDocumentAttestation fiscale des versements retraiteDocumentLe client envisage-t-il une sortie en capital, rente ou mixte ?Sans justificatif

Épargne salariale2/2

Relevé PEE, PEI, PERCO ou PERCOLDocumentAccord ou notice d’épargne salarialeDocument

Private equity2/2

Bulletin de souscription FIP, FCPI, FCPR ou private equityDocumentReporting ou relevé FIP, FCPI, FCPR ou private equityDocument

Crowdfunding2/2

Contrat ou bulletin de souscription crowdfundingDocumentReporting ou tableau de bord crowdfundingDocument

Autres placements3/3

Contrat ou relevé d’obligations françaises ou étrangèresDocumentDocumentation produit structuréDocumentAttestation fiscale Girardin industrielDocument

Cryptoactifs4/4

Le client détient-il des cryptoactifs ?Sans justificatifRelevé plateforme ou capture datée des cryptoactifsDocumentHistorique des transactions cryptoactifsDocumentComment les cryptoactifs sont-ils conservés ?Sans justificatif

Pièces du thème12/12

Le foyer a-t-il des prêts ou dettes hors crédit immobilier ?Sans justificatifContrat de prêt personnel ou crédit consommationDocumentTableau d’amortissement ou échéancier du prêt hors immobilierDocumentDernier relevé de situation du crédit renouvelableDocumentContrat de prêt familial ou reconnaissance de detteDocumentContrat LOA, LLD ou leasingDocumentÉchéancier LOA, LLD ou leasingDocumentAvis, courrier ou échéancier de dette fiscaleDocumentCourrier URSSAF ou échéancier socialDocumentLe client ou le foyer détient-il une créance sur un tiers ?Sans justificatifContrat de prêt consenti ou reconnaissance de dette détenueDocumentLa créance est-elle remboursée normalement ?Sans justificatif

Pièces du thème8/8

RIS du clientDocumentEIG du clientDocumentRIS du conjointDocumentEIG du conjointDocumentÀ quel âge le client souhaite-t-il idéalement cesser ou réduire son activité ?Sans justificatifÀ quel âge le conjoint souhaite-t-il idéalement cesser ou réduire son activité ?Sans justificatifJustificatifs de rachat de trimestres ou démarches retraiteDocumentDocuments relatifs à retraite supplémentaire ou dispositifs employeurDocument

Pièces du thème11/11

Contrat de mutuelle santé du client ou du foyerDocumentTableau de garanties mutuelleDocumentMontant annuel de cotisation mutuelleSans justificatifContrat de prévoyance individuelle du clientDocumentContrat de prévoyance individuelle du conjointDocumentTableau de garanties prévoyanceDocumentMontant annuel de cotisation prévoyanceSans justificatifClause bénéficiaire de l’assurance décèsDocumentContrats de prévoyance professionnelle TNS du clientDocumentContrats de prévoyance professionnelle TNS du conjointDocumentContrats de prévoyance collective ou employeurDocument

Pièces du thème23/23

Le client souhaite-t-il avantager une personne en cas de décès ?Sans justificatifLe conjoint souhaite-t-il avantager une personne en cas de décès ?Sans justificatifTestament du clientDocumentTestament du conjointDocumentDonation entre épouxDocumentMandat de protection future du clientDocumentMandat de protection future du conjointDocumentMandat à effet posthumeDocumentPacte familial, convention familiale ou RAARDocumentActes de donation consentie par le clientDocumentActes de donation consentie par le conjointDocumentDéclarations de dons manuels consentisDocumentActes de donation reçue par le clientDocumentActes de donation reçue par le conjointDocumentDéclarations de dons manuels reçusDocumentDéclaration de succession reçue par le clientDocumentDéclaration de succession reçue par le conjointDocumentActe de notoriétéDocumentAttestation immobilièreDocumentActe de partage successoralDocumentLe client pense-t-il recevoir une donation ou succession à court ou moyen terme ?Sans justificatifExiste-t-il des prêts familiaux consentis ou reçus ?Sans justificatifContrat de prêt familial ou reconnaissance de detteDocument

Pièces du thème10/10

Questionnaire patrimonial / DCI complétéDocumentLettre de mission ou mandat signéDocumentQualification profil risqueDocumentDERDocumentAutorisation de traitement des données personnellesDocumentLe client souhaite-t-il transmettre une information complémentaire non couverte par les rubriques standard ?Sans justificatifDocument libre complémentaire transmis par le clientDocumentLe client souhaite-t-il ajouter un commentaire libre ou une information non prévue ?Sans justificatifLe / les clients posent-ils des limites dans la stratégie ?Sans justificatifDocument libre complémentaireDocument

Passage à l'étape 04 · Réalisation de l'étude patrimoniale

L'ingénieur décide du passage à l'étude. 286 pièces composent la collecte envoyée au client.

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